Yzico

Documents officiels : combien de temps les conserver ?

Un article de
Frédéric MORELLI
Expert-comptable associé

Parole d’experts

Documents officiels : combien de temps les conserver ?

Le 18 septembre 2024

Les entreprises et les particuliers se posent souvent la question des délais de conservation des documents officiels. Ces délais varient en fonction de la nature des documents et des obligations légales qui s'y rattachent. Conserver ses documents de manière adéquate est primordial pour se protéger en cas de litige, répondre à des obligations fiscales ou encore justifier des transactions commerciales. Dans cet article, nous allons vous expliquer en détail combien de temps vous devez garder vos documents et pour quelles raisons.

Documents officiels : combien de temps les conserver ?

Pourquoi conserver les documents ?

Conserver des documents est une obligation légale dans de nombreux domaines, mais cela permet aussi de se prémunir en cas de contrôle fiscal, social ou administratif.

Que vous soyez une entreprise ou un particulier, la bonne gestion de vos archives peut vous éviter bien des tracas. Cela inclut notamment les contrats, relevés bancaires, pièces comptables ou encore les documents sociaux relatifs à votre activité professionnelle.

Les différents délais de conservation

Cliquez ici pour voir le tableau au complet

En conclusion

La gestion des documents administratifs, comptables et sociaux est une tâche indispensable pour les entreprises comme pour les particuliers. En respectant les délais de conservation, vous vous assurez de pouvoir répondre aux obligations légales et fiscales et de disposer des documents nécessaires en cas de litige. L’organisation de vos archives doit donc être une priorité pour éviter tout problème ultérieur.

Ces articles
pourraient vous plaire

Notre entreprise composée d’équipes lorraines, alsaciennes, parisiennes et champardennaises, ancrées depuis des décennies dans le Grand Est, leur assure une connaissance parfaite du territoire, pour comprendre le marché dans lequel évolue nos clients-entrepreneurs. Anticiper, conseiller, et accompagner le dirigeant dans un monde en perpétuel mouvement constitue l’ADN de notre entreprise.

Trouver mon agence Appeler